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Marques déposées par monsieur Roger PONS
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DISTAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTAM
Monsieur Roger PONS

Numéro de dépôt :
1104142
Date de dépôt :
20/07/1979
Lieu de dépôt :
TRI LYON

Présentation de la marque DISTAM

Déposée le 20 juillet 1979 par monsieur Roger PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI LYON), la marque française « DISTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger PONS domicilié(e) Chemin Des Barres 69370 Saint Didier Au Mont D'or. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. MAISONNIER - France.

La marque DISTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DISTAM est expirée depuis le 20 juillet 1989.

Roger PONS a également déposé les autres marques suivantes : SL GEPSI , DISTOP


Monsieur Roger PONS - Chemin Des Barres 69370 Saint Didier Au Mont D'or. - France


J. MAISONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

Inscription - Changement d'adresse n°24527 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°16318 - Publication au BOPI

Appaeils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la tsf), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de messurages, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.Appareil à micro-calculateur pour détermination rapide du rendement de distillation d'un brut pour chaque coupe pétrolière (détermination rapide de la courbe tbp ou true boiling point, d'un produit).Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs.